Notice descriptive
Consultation écrite de décembre 1999. Documentation associée, participation aux comités du cadre communautaire d'appui (Union européenne) (8 novembre 1988, 21 juin 1989 et 17 juin 1991).
(1988/1999)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999. > Instances décisionnelles. > Comité de suivi. - Dossiers de séances : ordre du jour, convocations, listes d'émargement, tableaux et états généraux d'avancement de la programmation, rapports, tableaux récapitulatifs sur la mise à disposition des crédits, notes, comptes rendus de réunions. > Objectif 2.
Cote : 7824 W 27
Intitulé :
Consultation écrite de décembre 1999. Documentation associée, participation aux comités du cadre communautaire d'appui (Union européenne) (8 novembre 1988, 21 juin 1989 et 17 juin 1991).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
