Notice descriptive
Objectif 2.
(1988/1999)
Contexte : 7824 W > Elaboration et pilotage du programme 1994-1999. > Instances décisionnelles. > Comité de suivi. - Dossiers de séances : ordre du jour, convocations, listes d'émargement, tableaux et états généraux d'avancement de la programmation, rapports, tableaux récapitulatifs sur la mise à disposition des crédits, notes, comptes rendus de réunions.
Cote : 7824 W 21 - 27
Intitulé :
Objectif 2.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
9 février 1995. 14 novembre 1995.
(1995/1995)31 mai 1996.
(1996/1996)8 octobre 1997.
(1997/1997)30 juin 1998.
(1998/1998)8 décembre 1998.
(1998/1998)29 juin 1999.
(1999/1999)Consultation écrite de décembre 1999. Documentation associée, participation aux comités du cadre communautaire d'appui (Union européenne) (8 novembre 1988, 21 juin 1989 et 17 juin 1991).
(1988/1999)


