Notice descriptive
Mission d'inspection générale territoriale n°7 régions Limousin - Midi-Pyrénées (1986-2009)
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Documents écrits
Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
09/06/2017Dernière mise à jour :
16/01/2020 15:42:50Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Notices filles
Inspection des services de l'État. - Thèmes d'inspection annuels (1967-1984). Rapports généraux annuels de l'Inspection générale (1967-1973). Affaires contentieuses intéressant des directions départementales de l'équipement (1966-1983). Dossiers thématiques : réglementation, études, documentation (1941-1989).
(1941/1989)Inspection des services de l'État : rapports généraux.
(1954/1995)Mission d'inspection générale territoriale n°7 et circonscription d'inspection générale des services de navigation n°32. - Enregistrement du courrier (1987-2006) ; chrono courrier départ (1990-2007).
(1987-2007)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Mission d'inspection générale territoriale n°7 régions Limousin - Midi-Pyrénées (série W)Le formulaire de recherche :
