Notice descriptive
Assemblée départementale. - Transcription des séances du Conseil général : volumes reliés. (1987-2002) 
| Assemblée départementale. - Transcription des séances du Conseil général : volumes reliés. | Importance matérielle : 0,7 m.l. |
| Cotes extrêmes : 7932 W 1 - 5 | Producteur : Haute-Garonne. Conseil général |
| Dates extrêmes : 1987-2002 |
Contexte
Producteur
Haute-Garonne. Conseil généralModalités d'entrées
Versement
Dates d'entrée
03/05/2016
ContenuPrésentation du contenu
Voir document joint.
Tris et éliminations
Classé
IndexationSujets
conseil généralType de documents
délibération
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Consultable selon la législation en vigueur. Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Modalités de reproductions
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Contrôle de la descriptionRédacteur
Date de création :
22/06/2016Dernière mise à jour :
01/10/2019 09:28:07Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.
47 Ko
Iconographies
Notices filles
- Séances de 1987 à 1991 Livre 1987, séance extraordinaire du 2 janvier ; première session ordinaire (séances des 16,18 et 23 février) ; deuxième session ordinaire (séance du 22 juin). Livre 1989, première session ordinaire (séances des 16, 19, 23, 25, 26 et 27 janvier). Livre 1990-1, première session ordinaire (séances des 22, 29 et 31 janvier ; 1er et 2 février) ; séance extraordinaire du 30 mars. Livre 1990-2, deuxième session ordinaire (séances des 25, 27, 28 et 29 juin). Livre 1990-3, troisième session ordinaire (séances des 5, 7, 8 et 9 novembre). Livre 1991-1, budget primitif et première décision modificative (séances des 21, 25, 28, 30, 31 janvier ; 1er février ; 24, 26, 27, 28 juin). Livre 1991-2, séance extraordinaire du 30 septembre ; deuxième décision modificative (séances des 4, 6, 7, 8, 9 novembre). (1987/1991)
- Séances de 1992 à 1993 Livre 1992-1, budget primitif (séances des 20, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1992-2, renouvellement (séances des 3 et 14 avril) ; première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin). Livre 1992-3, deuxième décision modificative (séances des 3, 4, 5 et 6 novembre). Livre 1993-1, budget primitif (séances des 18, 21, 22, 25, 27, 28 et 29 janvier) ; séances extraordinaires des 22 février et 19 avril. Livre 1993-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24, 25 juin) ; séance extraordinaire du 26 juillet ; deuxième décision modificative (séances des 15,18 et 22 novembre) ; séance extraordinaire du 6 décembre. (1992/1993)
- Séances de 1994 à 1996 Livre 1994-1, budget primitif (séances des 17, 21,24, 26, 27 et 28 janvier) ; séances extraordinaires des 4 mars et 1er avril. Livre 1994-2, première décision modificative (séances des 20, 22, 23 et 24 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 7, 9,10 et 14 novembre). Livre 1995-1, budget primitif (séances des 16, 20, 23, 25, 26 et 27 janvier) ; séance extraordinaire du 27 mars. Livre 1995-2, première décision modificative (séances des 26, 28, 29 juin et 3 juillet) ; deuxième décision modificative (séances des 6, 8, 9 et 10 novembre). Livre 1996-1, budget primitif (séances des 29 janvier et 1er, 2, 5 ,7, 8 et 9 février) ; séance extraordinaire du 22 mars. Livre 1996-2, première décision modificative (séances des 24, 26, 27 et 28 juin). Livre 1996-3, séances extraordinaires des 30 septembre et 1er octobre ; deuxième décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 octobre). (1994/1996)
- Séances de 1997 à 1999 Livre 1997-1, séance extraordinaire du 10 janvier 1997 ; budget primitif (séances des 20, 23, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1997-2, première décision modificative (séances des 23, 25, 26 et 27 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 3, 5, 6 et 7 novembre). Livre 1998-1, budget primitif (séances des 19, 22, 26, 28, 29 et 30 janvier ) ; séances extraordinaires des 27 mars et 14 avril. Livre 1998-2, première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin ) ; deuxième décision modificative (séances des 16, 23 et 24 novembre). Livre 1999-1, budget primitif (séances des 18, 21, 25, 27, 28 et 29 janvier). Livre 1999-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 juin) ; troisième session ordinaire (séances des 25, 27, 28 et 29 octobre). (1997/1999)
- Séances de 2000 à 2002 Livre 2000-1, budget primitif (séances des 17, 20, 24, 26, 27 et 28 janvier ). Livre 2000-2, première décision modificative (séances des 19, 21, 22 et 23 juin ) ; deuxième décision modificative (séances des 23, 24,25, 26 et 27 octobre) ; séance extraordinaire du 18 décembre. Livre 2001-1, budget primitif (séances des 15, 18, 19, 22, 24, 25 et 26 janvier). Livre 2001-2, deuxième session ordinaire (séances des 25, 27, 28 et 29 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 octobre) ; séance extraordinaire du 17 décembre. Livre 2002-1, budget primitif (séances des 14, 16, 18, 21, 23, 24 et 25 janvier). Livre 2002-2, première décision modificative (séances des 1er, 3, 4 et 5 juillet) ; deuxième décision modificative (séances des 4, 6, 7 et 8 novembre). (2000/2002)
