Notice descriptive
Séances de 1992 à 1993 Livre 1992-1, budget primitif (séances des 20, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1992-2, renouvellement (séances des 3 et 14 avril) ; première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin). Livre 1992-3, deuxième décision modificative (séances des 3, 4, 5 et 6 novembre). Livre 1993-1, budget primitif (séances des 18, 21, 22, 25, 27, 28 et 29 janvier) ; séances extraordinaires des 22 février et 19 avril. Livre 1993-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24, 25 juin) ; séance extraordinaire du 26 juillet ; deuxième décision modificative (séances des 15,18 et 22 novembre) ; séance extraordinaire du 6 décembre. (1992/1993)
Contexte : 7932 W
Cote : 7932 W 2
Intitulé : Séances de 1992 à 1993 Livre 1992-1, budget primitif (séances des 20, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1992-2, renouvellement (séances des 3 et 14 avril) ; première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin). Livre 1992-3, deuxième décision modificative (séances des 3, 4, 5 et 6 novembre). Livre 1993-1, budget primitif (séances des 18, 21, 22, 25, 27, 28 et 29 janvier) ; séances extraordinaires des 22 février et 19 avril. Livre 1993-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24, 25 juin) ; séance extraordinaire du 26 juillet ; deuxième décision modificative (séances des 15,18 et 22 novembre) ; séance extraordinaire du 6 décembre.
Sujet : conseil général
