Notice descriptive

Séances de 1997 à 1999 Livre 1997-1, séance extraordinaire du 10 janvier 1997 ; budget primitif (séances des 20, 23, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1997-2, première décision modificative (séances des 23, 25, 26 et 27 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 3, 5, 6 et 7 novembre). Livre 1998-1, budget primitif (séances des 19, 22, 26, 28, 29 et 30 janvier ) ; séances extraordinaires des 27 mars et 14 avril. Livre 1998-2, première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin ) ; deuxième décision modificative (séances des 16, 23 et 24 novembre). Livre 1999-1, budget primitif (séances des 18, 21, 25, 27, 28 et 29 janvier). Livre 1999-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 juin) ; troisième session ordinaire (séances des 25, 27, 28 et 29 octobre). (1997/1999)

Contexte : 7932 W
Cote : 7932 W 4
Intitulé : Séances de 1997 à 1999 Livre 1997-1, séance extraordinaire du 10 janvier 1997 ; budget primitif (séances des 20, 23, 24, 27, 29, 30 et 31 janvier). Livre 1997-2, première décision modificative (séances des 23, 25, 26 et 27 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 3, 5, 6 et 7 novembre). Livre 1998-1, budget primitif (séances des 19, 22, 26, 28, 29 et 30 janvier ) ; séances extraordinaires des 27 mars et 14 avril. Livre 1998-2, première décision modificative (séances des 22, 24, 25 et 26 juin ) ; deuxième décision modificative (séances des 16, 23 et 24 novembre). Livre 1999-1, budget primitif (séances des 18, 21, 25, 27, 28 et 29 janvier). Livre 1999-2, première décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 juin) ; troisième session ordinaire (séances des 25, 27, 28 et 29 octobre).
Sujet : conseil général

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L'inventaire :

7932 W

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