Notice descriptive
Séances de 1994 à 1996 Livre 1994-1, budget primitif (séances des 17, 21,24, 26, 27 et 28 janvier) ; séances extraordinaires des 4 mars et 1er avril. Livre 1994-2, première décision modificative (séances des 20, 22, 23 et 24 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 7, 9,10 et 14 novembre). Livre 1995-1, budget primitif (séances des 16, 20, 23, 25, 26 et 27 janvier) ; séance extraordinaire du 27 mars. Livre 1995-2, première décision modificative (séances des 26, 28, 29 juin et 3 juillet) ; deuxième décision modificative (séances des 6, 8, 9 et 10 novembre). Livre 1996-1, budget primitif (séances des 29 janvier et 1er, 2, 5 ,7, 8 et 9 février) ; séance extraordinaire du 22 mars. Livre 1996-2, première décision modificative (séances des 24, 26, 27 et 28 juin). Livre 1996-3, séances extraordinaires des 30 septembre et 1er octobre ; deuxième décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 octobre). (1994/1996)
Contexte : 7932 W
Cote : 7932 W 3
Intitulé : Séances de 1994 à 1996 Livre 1994-1, budget primitif (séances des 17, 21,24, 26, 27 et 28 janvier) ; séances extraordinaires des 4 mars et 1er avril. Livre 1994-2, première décision modificative (séances des 20, 22, 23 et 24 juin) ; deuxième décision modificative (séances des 7, 9,10 et 14 novembre). Livre 1995-1, budget primitif (séances des 16, 20, 23, 25, 26 et 27 janvier) ; séance extraordinaire du 27 mars. Livre 1995-2, première décision modificative (séances des 26, 28, 29 juin et 3 juillet) ; deuxième décision modificative (séances des 6, 8, 9 et 10 novembre). Livre 1996-1, budget primitif (séances des 29 janvier et 1er, 2, 5 ,7, 8 et 9 février) ; séance extraordinaire du 22 mars. Livre 1996-2, première décision modificative (séances des 24, 26, 27 et 28 juin). Livre 1996-3, séances extraordinaires des 30 septembre et 1er octobre ; deuxième décision modificative (séances des 21, 23, 24 et 25 octobre).
Sujet : conseil général
