Notice descriptive

119 - Communauté des communes de Sud Bouriane (Lot), aménagement de voirie forestière (1998-2000) ; 287 - Syndicat forestier d'Orgeix-Orlu (Ariège), création d'une route forestière (1999-2003) ; 313 - Société d'exploitation des abbatoirs du Boulonnais (Haute-Garonne), mise aux normes européennes d'un abattoir multi-espèces (1997-1999) ; 406 - Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Hers (Ariège), études préalables de passes à poissons (1996-1999) ; 427 - Office national des Forêts (Tarn), travaux de reboisement en forêt domaniale de la Montagne Noire sur la commune d'Arfons (1999-2003).

 (1996/2003)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 129
Intitulé :

119 - Communauté des communes de Sud Bouriane (Lot), aménagement de voirie forestière (1998-2000) ; 287 - Syndicat forestier d'Orgeix-Orlu (Ariège), création d'une route forestière (1999-2003) ; 313 - Société d'exploitation des abbatoirs du Boulonnais (Haute-Garonne), mise aux normes européennes d'un abattoir multi-espèces (1997-1999) ; 406 - Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Hers (Ariège), études préalables de passes à poissons (1996-1999) ; 427 - Office national des Forêts (Tarn), travaux de reboisement en forêt domaniale de la Montagne Noire sur la commune d'Arfons (1999-2003).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7823 W

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