Notice descriptive
1 - Cave coopérative "les Côtes du Gers", amélioration de la qualité des vins et adaptation des équipements (1999-2001) ; 10 - Prayssac (Lot), assainissement du réseau d'eaux pluviales (1999-2001).
(1999/2001)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 128
Intitulé :
1 - Cave coopérative "les Côtes du Gers", amélioration de la qualité des vins et adaptation des équipements (1999-2001) ; 10 - Prayssac (Lot), assainissement du réseau d'eaux pluviales (1999-2001).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
