Notice descriptive
Affaires militaires. - Recensement des classes 1985, 1986, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993, 1994 : états. (1985-1994)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la mise en ?uvre des lois de décentralisation "Acte I" (1984) à la déconcentration de 1992 > Direction de l'administration générale (première direction) > Bureau des élections et des affaires militaires (deuxième bureau)
Cote : 5713 W
Intitulé : Affaires militaires. - Recensement des classes 1985, 1986, 1989, 1990, 1991, 1992, 1993, 1994 : états.
Date : 1985-1994
Importance matérielle : 3 m.l. 30 articles
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 29 octobre 1993
Tris et éliminations :
classé provisoirement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
