Notice descriptive
Règlement pour l'octroi de la commune de Cazères. 17 novembre 1819. Toulouse : Imp. Vieusseux. (1819)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi. > Tarifs et règlements.
Cote : 2 O 135 4 (1)
Intitulé : Règlement pour l'octroi de la commune de Cazères. 17 novembre 1819. Toulouse : Imp. Vieusseux.
Date : 1819
Importance matérielle : Dim. 0,60 x 0,46 m. Papier.
Sujet : octroi / règlementation / affiche / finances communales / fiscalité / impôts locaux / octroi / plan
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
