Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères
Cote : 2 O 135 1-7
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 7 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896). (an X-1940)
- Charges et revenus. (an X-1940)
- Contributions. - Postes, installation d'une boîte aux lettres à la gare (1866), rôle des contributions, réduction (1897). (1866-1897)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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