Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

Communes en C, dossiers d'administration communale
- Cazères
  - Finances de la commune et contributions.

Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896). (an X-1940)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères > Finances de la commune et contributions.

Cote : 2 O 135 1

Ancienne cote : 2 O 325 / 3 O 26 / 3 O 135 / O 1 bis / O 33 / O 1457 / O 1561 / O 1562

Intitulé : Comptabilité. - Commune de Saint-Cizy (manque 1829, 1834) (an X-1843), commune de Cazères (manque 1900, 1906-1922, 1931-1934) (an X-1940) : actif et passif, comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (an X-1940). Recette municipale, création (1885). Comptes de la commune, déclaration d'incompétence de la Cour des comptes pour statuer, renvoi devant le Conseil de préfecture (1895-1896).

Date : an X-1940

Sujet : comptabilité publique / finances communales / fiscalité

Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France) / Saint-Cizy (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Cazères (Haute-Garonne, France)] / Saint-Cizy (Cazères, Haute-Garonne, France ; ancienne paroisse) / Cazères (Haute-Garonne, France)