Notice descriptive
Tarifs et règlements. (1811-1940)
La liasse comprend vingt-huit fascicules imprimés intitulés "Règlement pour l'octroi de la commune de Cazères", datés de 1812 à 1940, ainsi que deux plans :
Plan de la ville de Cazères destiné à faire connaître la nouvelle délimitation du rayon de l'octroi municipal. Penent, agent-voyer. 18 juillet 1846. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.
Commune de Cazères, plan d'ensemble de l'agglomération de cette ville indiquant le rayon actuel de l'octroi avec projet de modification. Duprat. 5 février 1874. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.
Une affiche hors-format a été retirée de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elle est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 135 4 (1)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
