Notice descriptive

Tarifs et règlements. (1811-1940)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazères > Finances de la commune et contributions. > Charges et revenus. > Octroi.
Cote : 2 O 135 4
Ancienne cote : 2 O 322 / O 6 / O 1267 bis
Intitulé : Tarifs et règlements.
Date : 1811-1940

Présentation du contenu :

La liasse comprend vingt-huit fascicules imprimés intitulés "Règlement pour l'octroi de la commune de Cazères", datés de 1812 à 1940, ainsi que deux plans :

Plan de la ville de Cazères destiné à faire connaître la nouvelle délimitation du rayon de l'octroi municipal. Penent, agent-voyer. 18 juillet 1846. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,23 x 0,36 m.

Commune de Cazères, plan d'ensemble de l'agglomération de cette ville indiquant le rayon actuel de l'octroi avec projet de modification. Duprat. 5 février 1874. Ech. 1/10000. Coul. sur papier. Dim. 0,31 x 0,21 m.

Une affiche hors-format a été retirée de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Elle est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 135 4 (1)



Sujet : plan / finances communales / fiscalité / impôts locaux / octroi
Lieu : Cazères (Haute-Garonne, France)

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