Notice descriptive

Aveyron, reconversion des bassins de Decazeville, Aubin, Capdenac et Conques.

(1989/1996)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2. > Phase 1 (1989-1991) et phase 2 (1992-1993). > Aide à l'instruction et suivi technique et financier, dossiers des projets départementaux : formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, avis, fiches de contrôle, copie des comptes rendus de l'instance de programmation, arrêtés préfectoraux, conventions avec annexes et avenants, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, rapports de contrôle de service fait, rapports de visite, tableaux récapitulatifs, comptes rendus d'exécution, certificats de clôture, annexes financières.
Cote : 7824 W 40
Intitulé :

Aveyron, reconversion des bassins de Decazeville, Aubin, Capdenac et Conques.

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits

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