Notice descriptive
Aide à l'instruction et suivi technique et financier, dossiers des projets départementaux : formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, avis, fiches de contrôle, copie des comptes rendus de l'instance de programmation, arrêtés préfectoraux, conventions avec annexes et avenants, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, rapports de contrôle de service fait, rapports de visite, tableaux récapitulatifs, comptes rendus d'exécution, certificats de clôture, annexes financières.
(1989/1997)
Aide à l'instruction et suivi technique et financier, dossiers des projets départementaux : formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, avis, fiches de contrôle, copie des comptes rendus de l'instance de programmation, arrêtés préfectoraux, conventions avec annexes et avenants, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, rapports de contrôle de service fait, rapports de visite, tableaux récapitulatifs, comptes rendus d'exécution, certificats de clôture, annexes financières.
Notices filles
Aveyron, reconversion des bassins de Decazeville, Aubin, Capdenac et Conques.
(1989/1996)Lot, reconversion du bassin d'emploi de Figeac.
(1989/1996)Tarn, reconversion du bassin d'emploi d'Albi-Carmaux.
(1989/1997)Tarn, projet de création d'une École des Mines à Albi-Carmaux (phase 2).
(1990/1996)
