Notice descriptive
Phase 1 (1989-1991) et phase 2 (1992-1993). (1989/1997)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 2.
Cote : 7824 W 37 - 43
Intitulé : Phase 1 (1989-1991) et phase 2 (1992-1993).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Préparation : notes de synthèse, correspondance, instructions. (1989/1993)
- Mise en œuvre du cadre communautaire d'appui : correspondance, rapports de diagnostics, mémo de l'Union européenne, notes de synthèse. (1989/1993)
- Commission de suivi, dossiers de séance : ordre du jour, comptes rendus de réunions, rapports financiers, correspondance avec la DATAR. (1990/1993)
- Aide à l'instruction et suivi technique et financier, dossiers des projets départementaux : formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, avis, fiches de contrôle, copie des comptes rendus de l'instance de programmation, arrêtés préfectoraux, conventions avec annexes et avenants, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, rapports de contrôle de service fait, rapports de visite, tableaux récapitulatifs, comptes rendus d'exécution, certificats de clôture, annexes financières. (1989/1997)
