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Notice descriptive
Escanecrabe (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 170 1-9
Intitulé : Escanecrabe
Date : an X-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Boulogne-sur-Gesse. Perception : Boulogne-sur-Gesse.
Lieu : Escanecrabe (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, réclamations de Jean-Marie Samaran, entrepreneur, et de Bertrand Cadéac, agent général de la compagnie « Le Monde », pour paiement de sommes qui leurs seraient dues (1891-1898), d'Élie Lurine pour non délivrance de document (1896), du sieur Arséguet concernant des secours attribués lors d'une inondation (1900), de G. Bénac au sujet du changement d'affectation d'un crédit (1929-1930) ; poursuites contre le sieur Martin pour le remboursement de frais d'inhumation avancés par la commune (1897). Demande de renseignement auprès de la préfecture au sujet des travaux communaux (1895). Contrats, traité avec Noël Abadie, imprimeur à Saint-Gaudens, pour l'impression de l'ouvrage « Histoire d'Escanecrabe » (1895), abonnement à la SACEM (1921). (1891-1930)
- Personnel communal. - Secrétaire de mairie, révocation (1925-1928), valet mandataire, logement (1926). (1925-1928)
- Bâtiments communaux. (1818-1938)
- Biens communaux. - État des biens et revenus (1806). Transactions immobilières, échanges de diverses parcelles notamment au lieu-dit la Taillade (1853-1865). Exploitation des biens, mise à ferme du communal de la Taillade (1864-1865), vente d'arbres (1921). Bornage d'un communal sis lieu-dit la Fontaine d'Escanecrabe (1874). Forêt communale, droits de passage (1886-1892), aliénation d'une parcelle (1899), concession pour un dépôt de paille (1902). Eau, puits, constructions, hameaux du Canton et de la Prade (1892-1893), village (1898-1901). (1806-1921)
- Cimetières. - Travaux, clôtures, constructions et réparation, cimetière Saint-Jean (1862-1932), cimetière Saint-Pierre (1909-1912). Concessions, tarifs (1886) ; titres, cimetière Saint-Jean (1904), cimetière Saint-Pierre (1913) ; demande d'attribution d'une concession plus vaste pour l'élévation d'un caveau (1909). Pompes funèbres, corbillard, acquisition avec la commune de Castéra-Vignoles (1908-1909). (1862-1932)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
