Notice descriptive
Affaires scolaires et culturelles. - Constructions : dossiers de travaux, correspondance, états des dépenses (1973-1980). Transports : bilans, correspondance, dossiers de marchés (1979-1981). Monuments historiques : arrêtés de classement, dossiers de subventions (1926-1981). (1974-1981)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la mise en ?uvre des lois de décentralisation "Acte I" (1984) à la déconcentration de 1992 > Direction des affaires décentralisées (Quatrième direction) > Bureau des affaires scolaires et culturelles (quatrième bureau)
Cote : 5410 W 1 - 44
Intitulé : Affaires scolaires et culturelles. - Constructions : dossiers de travaux, correspondance, états des dépenses (1973-1980). Transports : bilans, correspondance, dossiers de marchés (1979-1981). Monuments historiques : arrêtés de classement, dossiers de subventions (1926-1981).
Date : 1974-1981
Importance matérielle : 2,9 m.l. 29 articles
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Notes :
Existence d'articles à réintégrer dans les séries modernes.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 16 septembre 1986
Tris et éliminations :
classé provisoirement ; les articles 25, 27, 31-38, 40-43, 45-77, 79-95 ont été éliminés conformément aux prescriptions des Archives de France (bordereau de versement original au chrono).
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
