Notice descriptive
Lapeyrouse-Fossat
(an VII-1940)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 273 1-11
Intitulé :
Lapeyrouse-Fossat
Date : an VII-1940
Présentation du contenu :
On trouvera en fin de classement, sous les cotes 2 O 273 10 et 2 O 273 11, quelques documents antérieurs au 1er janvier 1836, date à laquelle les communes de Lapeyrouse et du Fossat ont fusionné.
Notes :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Saint-Géniès, Castelmaurou (1851) puis Toulouse Banlieue Nord (1935).
Les communes de Lapeyrouse et du Fossat fusionnent le 1er janvier 1836
Lieu : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
Finances de la commune et contributions.
(1836-1940)Administration générale.
(1824-1930)Personnel communal.
(1843-1936)Bâtiments communaux.
(1842-1936)Biens communaux.
(1839-1936)Cimetière.
(1838-1931)Travaux publics.
(1930)Commune du Fossat.
(an VII-1835)Commune de Lapeyrouse.
(an VII-1830)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
