Notice descriptive
Lapeyrouse-Fossat (an VII-1940)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 273 1-11
Intitulé : Lapeyrouse-Fossat
Date : an VII-1940
Présentation du contenu :
On trouvera en fin de classement, sous les cotes 2 O 273 10 et 2 O 273 11, quelques documents antérieurs au 1er janvier 1836, date à laquelle les communes de Lapeyrouse et du Fossat ont fusionné.
Notes :
Arrondissement : Toulouse. Canton : Montastruc-la-Conseillère. Perception : Saint-Géniès, Castelmaurou (1851) puis Toulouse Banlieue Nord (1935).
Les communes de Lapeyrouse et du Fossat fusionnent le 1er janvier 1836.
Lieu : Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (1836-1940)
- Administration générale. (1824-1930)
- Personnel communal. (1843-1936)
- Bâtiments communaux. (1842-1936)
- Biens communaux. (1839-1936)
- Cimetière. (1838-1931)
- Travaux publics. (1930)
- Commune du Fossat. (an VII-1835)
- Commune de Lapeyrouse. (an VII-1830)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
