Notice descriptive
Biens communaux. (1839-1936)
Contexte : Communes en L, dossiers d'administration communale > Lapeyrouse-Fossat
Cote : 2 O 273 7
Ancienne cote : 2 O 681 / 2 O 682 / O 1412
Intitulé : Biens communaux.
Date : 1839-1936
Présentation du contenu :
Transactions immobilières, aliénation de divers communaux (1839).
Eau, abreuvoir, construction près de l'esplanade du village (1864-1866) ; puits, constructions, hameau de Belloc (1884-1886), hameau de Pouchoy (1890) ; mare communale, réparation (1887-1888).
Exploitation des biens, vente d'arbres (1871-1936).
Autres données descriptives :
Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 273 7 (1) - 2 O 273 5 (2).
Sujet : biens communaux / bois / nappe d'eau / puits / transaction immobilière / équipement collectif
Lieu : Belloc (Lapeyrouse-Fossat, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Plan géométrique des communaux de la commune de Lapeyrouse que le conseil municipal propose de vendre. Lassalle, géomètre. 10 juin 1839. Ech. 1/1250. (1839)
- Commune de Lapeyrouse-Fossat, construction d'un abreuvoir public près l'esplanade, plan général des lieux, plan et coupe de l'abreuvoir. Jullian, architecte. 1er mai 1864. Ech. 0,001 et 0,01 p.m. (1864)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en L, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
