Notice descriptive
Diocèses d'Uzès, Lavaur. (1686-1688)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Enregistrement des actes royaux > Registres d'enregistrement de lettres d'amortissement.
Cote : 1 B 4606
Intitulé : Diocèses d'Uzès, Lavaur.
Date : 1686-1688
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / enregistrement / clergé régulier / communauté d'habitants / fiscalité
Personne : Puget, Guillaume de
Lieu : Gard (France ; département) / Tarn (France ; département) / Uzès, Diocèse d' (Gard, France ; ancien diocèse) / Lavaur, Diocèse de (Tarn, France ; ancien diocèse) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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