Notice descriptive
Lutte contre la discrimination, pôle et commission régionale : correspondance, réglementation, invitations, comptes rendus de réunion, support de présentation (2004-2005). Commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : comptes rendus, correspondance (2005-2006). Personnes handicapées : comptes rendus du conseil départemental consultatif (CDCPH), guide des établissements et services d'aide par le travail en Haute-Garonne, rapport d'analyse de besoins (2005 ; 2007). Compétence en matière d'hébergement des femmes enceintes et des mères avec enfant de moins de 3 ans sans domicile : réglementation, suivi d'affaire (2006-2007).
(2004/2007)
Lutte contre la discrimination, pôle et commission régionale : correspondance, réglementation, invitations, comptes rendus de réunion, support de présentation (2004-2005). Commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : comptes rendus, correspondance (2005-2006). Personnes handicapées : comptes rendus du conseil départemental consultatif (CDCPH), guide des établissements et services d'aide par le travail en Haute-Garonne, rapport d'analyse de besoins (2005 ; 2007). Compétence en matière d'hébergement des femmes enceintes et des mères avec enfant de moins de 3 ans sans domicile : réglementation, suivi d'affaire (2006-2007).
