Notice descriptive
Politique médico-sociale et sociale.
(2004/2008)
Politique médico-sociale et sociale.
Notices filles
Lutte contre la discrimination, pôle et commission régionale : correspondance, réglementation, invitations, comptes rendus de réunion, support de présentation (2004-2005). Commission pour la promotion de l'égalité des chances et la citoyenneté : comptes rendus, correspondance (2005-2006). Personnes handicapées : comptes rendus du conseil départemental consultatif (CDCPH), guide des établissements et services d'aide par le travail en Haute-Garonne, rapport d'analyse de besoins (2005 ; 2007). Compétence en matière d'hébergement des femmes enceintes et des mères avec enfant de moins de 3 ans sans domicile : réglementation, suivi d'affaire (2006-2007).
(2004/2007)Mouvements et dérives sectaires, cellule de vigilance départementale et réunions des correspondants : comptes rendus de réunions, documentation, textes législatifs, correspondance (2005-2007).
(2005/2007)Familles étrangères, dispositifs d'accueil, prise en charge et demandes d'asile : correspondance, coupures de presse, suivi d'affaires, plan départemental d'accueil des primo-arrivants 2004, documentation législative (2004-2007).
(2004/2007)Projet Maison des adolescents de Toulouse, participation au comité de pilotage et suivi : correspondance, comptes rendus de réunions, états d'avancement, notes. Conseil départemental de prévention de la délinquance et élaboration des programmes locaux et intercommunaux de prévention : réglementation, notes au préfet, correspondance, invitations, comptes rendus du conseil départemental.
(2005/2007)Personnes sans abri et défavorisées.
(2004/2008)
