Direction et management. - Réunions internes : ordre du jour, pièces examinées, correspondance (2004-2005). Service Santé-Environnement, présentation et organisation du service : comptes rendus de réunions, organigramme, document de présentation (2004). Service Actions et Programmes de Santé, médecins inspecteurs de santé publique (MISP), organisation et évolution du service : documents de travail (2006-2007). Personnel, groupe action sociale : tracts syndicaux, relevés des conclusions, circulaires (2004-2007).

Politique de santé publique.

Politique médico-sociale et sociale.

Politique de la ville.

Sécurité sanitaire

Professions médicales et paramédicales. - Exercice illégal et médecines parallèles : plaintes, copies d'avis de médecins inspecteurs pour installation, circulaires et autres textes réglementaires, mails, notes manuscrites. Massages non thérapeutiques, école privée Arnika, investigation de la DDASS suite à saisine : correspondance, plaintes, circulaires, pièces justificatives, avis rendus.