Notice descriptive
Diocèses de Agde, Alet, Castres, Comminges (Petit), Lodève, Montauban (bas). (1688)
Contexte : Parlement de Toulouse et parlements éphémères > Parlement de Toulouse > Fonctions politiques et administratives. > Enregistrement des actes royaux > Registres d'enregistrement de lettres d'amortissement.
Cote : 1 B 4600
Intitulé : Diocèses de Agde, Alet, Castres, Comminges (Petit), Lodève, Montauban (bas).
Date : 1688
Présentation du contenu :
enregistrées en 1690
Sujet : affaire civile / condition pénitentiaire / cour de parlement / crimes et délits / décision de justice / enregistrement / justice / justice civile / justice pénale / justice royale / office d'Ancien Régime / organisation judiciaire / police administrative / qualification correctionnelle / qualification criminelle / règlementation / vie politique / vie publique / enregistrement / clergé régulier / communauté d'habitants / fiscalité
Personne : Puget, Guillaume de
Lieu : Agde, Diocèse d' (Hérault, France ; ancien diocèse) / Alet, Diocèse d' (Aude, France ; ancien diocèse) / Aude (France ; département) / Castres, Diocèse de (Tarn, France ; ancien diocèse) / Comminges, Diocèse de (Espagne\France ; ancien diocèse) / Hérault (France ; département) / Languedoc (France) / Lodève, Diocèse de (Hérault, France ; ancien diocèse) / Montauban, Diocèse de (Tarn-et-Garonne, France) / Petit-Comminges, Diocèse de (Haute-Garonne, France ; ancien diocèse) / Tarn (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Parlement de Toulouse et parlements éphémèresLe formulaire de recherche :
