Notice descriptive
Bureau de la circulation (deuxième bureau)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Les services opérationnels depuis la mise en ?uvre des lois de décentralisation "Acte I" (1984) à la déconcentration de 1992 > Direction de la réglementation (deuxième direction)
Intitulé : Bureau de la circulation (deuxième bureau)
Notices filles
- Circulation routière. - Suspension du permis de conduire : statistiques. (1977/1978)
- Circulation routière. - Moniteurs d'auto-écoles : dossiers d'examens. (1981-1982)
- Circulation routière. - Registres d'immatriculation des véhicules dont les plaques d'immatriculations vont des doubles lettres JA à MZ. (1960 - 1991)
- Circulation routière. - Registres d'immatriculation des véhicules dont les plaques d'immatriculations vont des doubles lettres NA à SM. (1963 - 1991)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
