Notice descriptive
11534 - Centre régional de la propriété forestière (CRPF), Haute-Garonne, vulgarisation conseils de mise en valeur de forêts privées et incitation au regroupement (1998-2002) ; 11584 - SAFER Aveyron Lot Tarn (SAFALT), Tarn, appui aux aménagements fonciers structurants (1998-2001).
(1998/2002)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 138
Intitulé :
11534 - Centre régional de la propriété forestière (CRPF), Haute-Garonne, vulgarisation conseils de mise en valeur de forêts privées et incitation au regroupement (1998-2002) ; 11584 - SAFER Aveyron Lot Tarn (SAFALT), Tarn, appui aux aménagements fonciers structurants (1998-2001).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
