Notice descriptive
Eau et forêts.
(2007/2013)
Eau et forêts.
Notices filles
Participation du Préfet à la Commission administrative de Bassin (CAB) Adour-Garonne.
(2009/2013)Membres du comité de bassin Adour-Garonne, désignation et renouvellement (2008, 2011-2012), lettre de mission de l'ingénieur général de bassin (2012). Zones vulnérables aux nitrates, révision du périmètre (2007, 2012). Crues, projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides, réunion de concertation (2010) ; révision du schéma directeur de prévision des crues (2012-2013) ; conséquences de la tempête sur les redevances élevage (2009). Réforme des volumes prélevables et création de retenues d'eau (2012). Schémas départementaux de coopération intercommunale, élaboration (2011). Charte interrégionale du Canal des deux mers, comité de pilotage (2011) ; signature du Plan Garonne et de la convention du Canal des deux mers, 16 juillet 2009 (2009). Voies navigables de France, projet de transfert des services de la navigation à un établissement public de l’État (2011) ; plantes du Canal du Midi (2010-2011). Documentation (2012).
(2007/2013)Prélèvements de volumes d'eau pour l'irrigation, sélection des territoires à risques importants dans le cadre de la directive Inondations (2010-2012). Contamination des poissons par les polychlorobiphényles (2010-2011). Gestion collective des prélèvements d'irrigation par l'intermédiaire d'un organisme unique (2008-2010). Bassin Adour-Garonne et comité de bassin (2006-2011).
(2006/2012)Parc naturel régional, du Haut-Languedoc, réunion du 28 février 2011 sur le renouvellement de la charte (2011). Assises de l'agroalimentaire, organisation des assises régionales (2009). Electricité, dossier de visite du 5 avril 2012 à Réseau de transport d'électricité (2012) ; appel d'offres sur des installations de production d'électricité à partir de biomasse (2007, 2012) ; documentation (2012-2013).
(2007/2013)Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'énergie, convention annuelle signée « transfert d'éco-technologies (2011). Comité régional d'orientation du mardi 22 février 2011 (2011). Audit IGF-RGPP du 10 mars 2011 (2011). Centre régional de la propriété forestière (2006-2007). Schéma régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (2010). Charte « Objectif CO2, les transporteurs s'engagent », mise en œuvre au niveau régional (2009). Documentation (2006-2011). PRELUDDE 2, accord-cadre pluriannuel 2007-2013 et convention d'application annuelle (non signés, 2007). Observatoire régional de l'énergie de Midi-Pyrénées (2007). Programme local de prévention des déchets : accord-cadre de partenariat signé (2011). OREMIP, comité de pilotage du 23 février 2009 ; gestion des déchets ménagers (2007). Documentation (2005-2007).
(2005/2011)
