Notice descriptive

Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'énergie, convention annuelle signée « transfert d'éco-technologies (2011). Comité régional d'orientation du mardi 22 février 2011 (2011). Audit IGF-RGPP du 10 mars 2011 (2011). Centre régional de la propriété forestière (2006-2007). Schéma régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (2010). Charte « Objectif CO2, les transporteurs s'engagent », mise en œuvre au niveau régional (2009). Documentation (2006-2011). PRELUDDE 2, accord-cadre pluriannuel 2007-2013 et convention d'application annuelle (non signés, 2007). Observatoire régional de l'énergie de Midi-Pyrénées (2007). Programme local de prévention des déchets : accord-cadre de partenariat signé (2011). OREMIP, comité de pilotage du 23 février 2009 ; gestion des déchets ménagers (2007). Documentation (2005-2007).

(2005/2011)

Contexte : 8046W > Études et information du Préfet. > Appui apporté au chargé de mission. > Dossiers d'information et d'études classés par thématique. > Eau et forêts.
Cote : 8046 W 62
Intitulé :

Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'énergie, convention annuelle signée « transfert d'éco-technologies (2011). Comité régional d'orientation du mardi 22 février 2011 (2011). Audit IGF-RGPP du 10 mars 2011 (2011). Centre régional de la propriété forestière (2006-2007). Schéma régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (2010). Charte « Objectif CO2, les transporteurs s'engagent », mise en œuvre au niveau régional (2009). Documentation (2006-2011). PRELUDDE 2, accord-cadre pluriannuel 2007-2013 et convention d'application annuelle (non signés, 2007). Observatoire régional de l'énergie de Midi-Pyrénées (2007). Programme local de prévention des déchets : accord-cadre de partenariat signé (2011). OREMIP, comité de pilotage du 23 février 2009 ; gestion des déchets ménagers (2007). Documentation (2005-2007).

Sujet : administration / Etat / administration régionale / aménagement du territoire / environnement / eau / agriculture
Type de document : Documents écrits

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