Notice descriptive
Membres du comité de bassin Adour-Garonne, désignation et renouvellement (2008, 2011-2012), lettre de mission de l'ingénieur général de bassin (2012). Zones vulnérables aux nitrates, révision du périmètre (2007, 2012). Crues, projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides, réunion de concertation (2010) ; révision du schéma directeur de prévision des crues (2012-2013) ; conséquences de la tempête sur les redevances élevage (2009). Réforme des volumes prélevables et création de retenues d'eau (2012). Schémas départementaux de coopération intercommunale, élaboration (2011). Charte interrégionale du Canal des deux mers, comité de pilotage (2011) ; signature du Plan Garonne et de la convention du Canal des deux mers, 16 juillet 2009 (2009). Voies navigables de France, projet de transfert des services de la navigation à un établissement public de l’État (2011) ; plantes du Canal du Midi (2010-2011). Documentation (2012).
(2007/2013)
Membres du comité de bassin Adour-Garonne, désignation et renouvellement (2008, 2011-2012), lettre de mission de l'ingénieur général de bassin (2012). Zones vulnérables aux nitrates, révision du périmètre (2007, 2012). Crues, projet de plan de prévention des submersions marines et des crues rapides, réunion de concertation (2010) ; révision du schéma directeur de prévision des crues (2012-2013) ; conséquences de la tempête sur les redevances élevage (2009). Réforme des volumes prélevables et création de retenues d'eau (2012). Schémas départementaux de coopération intercommunale, élaboration (2011). Charte interrégionale du Canal des deux mers, comité de pilotage (2011) ; signature du Plan Garonne et de la convention du Canal des deux mers, 16 juillet 2009 (2009). Voies navigables de France, projet de transfert des services de la navigation à un établissement public de l’État (2011) ; plantes du Canal du Midi (2010-2011). Documentation (2012).
