Notice descriptive
Cathervielle (an XI-1940)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 125 1-9
Intitulé : Cathervielle
Date : an XI-1940
Importance matérielle : 9 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Bagnères-de-Luchon. Perception : Saint-Aventin.
Modalités d'entrée :
Versement
Lieu : Cathervielle (Haute-Garonne, France)
Notices filles
- Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
- Administration générale. - Contentieux, poursuite concernant le pacage d'animaux étrangers à la commune (1886), réclamations de Noël Soulé au sujet de la dérivation des eaux pluviales (1891-1892), de divers habitants concernant des réparations effectuées à la fontaine communale (1900), de M. Comet au sujet de la modification de la réglementation de la vaine-pâture (1927). Contrat, location d'immeuble pour servir d'école, demande de secours pour le paiement (1887-1888). (1886-1927)
- Bâtiments communaux.
Église, agrandissement et restauration (1825-1834), réparations notamment du clocher ainsi qu'à l'école (1853-1928).
École, construction (1883-1892), réparation (1910-1913), projet de déplacement de la fontaine-lavoir dans la maison d'école (1913).
Abri pour la pompe à incendie, construction (1892-1894), reconstruction (1911-1912). (1825-1928) - Biens communaux. - Transactions immobilières, acquisitions et échanges de prés aux quartiers de Labach, Caubès, Trémoulat et Rives de Subergarin (Garin) en vue de l'extension des pacages communaux (1882-1914). Eau, fontaine, réparation (1894-1897). Exploitation des biens, prospection minière (1892-1902). (1882-1914)
- Cimetière. - Travaux, clôture, construction. (1908-1909)
- Agriculture. - Acquisition d'un taureau communal. (1935)
- Police. - Police rurale, pâturages, réglementation (1836-1910), vaine-pâture, maintien du droit (1890). (1836-1910)
- Travaux publics. - Eau, adduction d'eau potable (1908-1915). Éclairage électrique, installation dans les bâtiments communaux (1933). (1908-1933)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en C, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
