Notice descriptive
Succursale de Toulouse.
Contexte : Banque de France (série W)
Intitulé : Succursale de Toulouse.
Notices filles
- Conseil de la succursale : procès-verbaux, registres et notes (1940-1973). Direction du comptoir : circulaires, notes, correspondance (1865-1973). Matériel : registres d'inventaire, registres de dépense, états annuels (1928-1973). Activités de la succursale : dossiers de contentieux, journaux comptables, actes signifiés, registres journal, études financières et économiques (1856-1974). Ressources humaines : gestion collective et individuelle des agents (1886-1973). Evènements exceptionnels (1930-1970). (1838/1976)
- Mesures d'activités du service : statistiques de caisse, rapports d'activités. Ressources humaines : suivi des mouvements sociaux, effectifs, intéressement. (2000/2005)
- Relations avec les particuliers et les entreprises non financières. (1996/2003)
- Relations avec les particuliers et les entreprises non financières. (1998/2012)
- Gestion des dossiers de surendettement des particuliers, dossiers irrecevables ayant abouti à une mesure, un plan ou un échec clôturés en 2014 : imprimés CERFA, courriers explicatifs du débiteur, justificatif d'état civil, documents relatifs aux créances, jugement. (2003-2014)
- Gestion des dossiers de surendettement des particuliers, dossiers irrecevables ayant abouti à une mesure, un plan ou un échec clôturés en 2015 : imprimés CERFA, courriers explicatifs du débiteur, justificatif d'état civil, documents relatifs aux créances, jugement. (2006-2015)
- Gestion des dossiers de surendettement des particuliers, dossiers irrecevables ayant abouti à une mesure, un plan ou un échec clôturés en 2016 : imprimés CERFA, courriers explicatifs du débiteur, justificatif d'état civil, documents relatifs aux créances, jugement. (2006-2016)
- Gestion des dossiers de surendettement. (1990/2002)
