Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Franquevielle
Cote : 2 O 197 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an X-1940
Importance matérielle : 2 liasses.
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Franquevielle (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1921-1922, 1933-1934) (an X-1940) ; cotes irrécouvrables, ordonnance de remise et de modération (1841). (an X-1940)
- Contributions : rôles, redevances du bail à ferme des landes communales (1885-1886), affouage et pâturage (1892). Charges et revenus, rentes, aliénations (1898-1911), acquisition (1899-1904). (1885-1911)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
