Notice descriptive
Francarville (an X-1940)
Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale
Cote : 2 O 194 1-8
Intitulé : Francarville
Date : an X-1940
Importance matérielle : 8 liasses.
Présentation du contenu :
Arrondissement : Villefranche-de Lauragais puis Toulouse (1926). Canton : Caraman. Perception : Bourg-Saint-Bernard puis Caraman (1852-1853).
La communauté de Laclastre, d'abord intégrée à Prunet, est rattachée par ordonnance du 30 mai 1847 à Francarville. Vendine est temporairement rattaché à Francarville en l'an VIII
Lieu : Francarville (Haute-Garonne, France) / Laclastre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Francarville (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Finances de la commune. (an X-1940)
- Administration générale. - Contentieux, usurpation de communaux (1834), réclamation de M. Trantoul, entrepreneur des travaux de l'école, pour le paiement de sommes qui lui seraient dues (1872). Contrat, abonnement à la SACEM (1922). (1834-1922)
- Personnel communal. - Régisseur des recettes pour la perception des droits d'expédition et de légalisation, nomination. (1939)
- Bâtiments communaux.
Presbytère, acquisition (1807), réparations (1835-1905), location (1907-1936).
Mairie-école, acquisition et aménagement (1856-1858), reconstruction (1867-1869), réparations (1883-1933), construction d'un préau (1935-1936).
Église, agrandissement et reconstruction du presbytère y attenant (1857-1869). (1807-1936) - Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme de communaux (1853). Eau, abreuvoirs de la Ballièro et Fount Basso, réparation (1907). (1853-1907)
- Cimetière. - Concessions, tarifs et règlement (1868-1898), titres (1901-1910). Travaux, clôture, achèvement et réparation (1893-1909), assainissement (1894-1895). (1868-1910)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de D à F, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
