Notice descriptive

Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme de communaux (1853). Eau, abreuvoirs de la Ballièro et Fount Basso, réparation (1907). (1853-1907)

Contexte : Communes de D à F, dossiers d'administration communale > Francarville
Cote : 2 O 194 7
Intitulé : Biens communaux. - Exploitation des biens, mise à ferme de communaux (1853). Eau, abreuvoirs de la Ballièro et Fount Basso, réparation (1907).
Date : 1853-1907

Présentation du contenu :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 194 7 (1).



Sujet : baux ruraux / biens communaux / équipement collectif
Lieu : Francarville (Haute-Garonne, France) / Laclastre (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Francarville (Haute-Garonne, France)]
Type de document : Documents écrits

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