Dossiers non identifiés par numéro présage, Union des association syndicales autorisées du Carladez (Aveyron), drainage collectif (1995-2003) ; SA...

Notice descriptive

7823 W
- Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999.
  - Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports.
    - Financements FEOGA.
      - Objectif 5B.

Dossiers non identifiés par numéro présage, Union des association syndicales autorisées du Carladez (Aveyron), drainage collectif (1995-2003) ; SA Arnaud Bizac (Lot), agrandissement et aménagement d'un atelier de transformation de viande (1997- 2001) ; Nouilhan (Hautes-Pyrénées), investissements forestiers (2000-2002) ; Arlandes (Tarn-et-Garonne), Régis, "Corn Piker" aide à l'investissement des CUMA (1999-2003).
(1995/2003)

Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.

Cote : 7823 W 144

Intitulé :

Dossiers non identifiés par numéro présage, Union des association syndicales autorisées du Carladez (Aveyron), drainage collectif (1995-2003) ; SA Arnaud Bizac (Lot), agrandissement et aménagement d'un atelier de transformation de viande (1997- 2001) ; Nouilhan (Hautes-Pyrénées), investissements forestiers (2000-2002) ; Arlandes (Tarn-et-Garonne), Régis, "Corn Piker" aide à l'investissement des CUMA (1999-2003).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

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L'inventaire :

7823 W

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