Notice descriptive
Pays du Sud Toulousain (antérieurement Pays des Cinq vallées). A noter un sous-dossiers sur l'entretien entre le Préfet et le Président de l’association du Sud Toulousain (décembre 2004).
(2002/2007)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation. > Contrats de Pays
Cote : 7522 W 13
Intitulé :
Pays du Sud Toulousain (antérieurement Pays des Cinq vallées). A noter un sous-dossiers sur l'entretien entre le Préfet et le Président de l’association du Sud Toulousain (décembre 2004).
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
