Notice descriptive
Contrats de Pays
(1998/2007)
Contexte : 7522 W > Contrats de Pays et d?Agglomération > Elaboration et validation des contrats. - Projets et versions finales, arrêtés préfectoraux, délibérations communales, avis des services de l'Etat, notes, correspondance, tableaux de suivi, comptes rendus de réunions, documentation.
Cote : 7522 W 12 - 18
Intitulé :
Contrats de Pays
Sujet : agglomération urbaine / aménagement du territoire / collectivité locale / contrat de plan / pays
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Pays Comminges Pyrénées (2000-2006). Pôle touristique du Luchonnais (2000-2005).
(2000/2006)Pays du Sud Toulousain (antérieurement Pays des Cinq vallées). A noter un sous-dossiers sur l'entretien entre le Préfet et le Président de l’association du Sud Toulousain (décembre 2004).
(2002/2007)Pays du Girou-Tarn-Frontonnais (antérieurement Pays du Nord-Est Toulousain).
(2000/2006)Pays Lauragais.
(1998/2006)Pays de Cocagne (procédure non aboutie), reconnaissance du périmètre d’étude.
(2002/2004)
