Lancement de l'appel d'offres : offres et candidatures.

Sélection du cabinet évaluateur et suivi de l'appel d'offre : rapport de présentation du marché, avis du comité de suivi, avis d'appel public à la concurrence, registre de dépôt des candidatures, procès-verbaux d'ouverture, rapport d'analyse des offres, correspondance, offre retenue, acte d'engagement, comptes rendus de réunions.

Travaux préparatoires à la mise en œuvre du marché : notes et documents de travail, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunion. Suivi financier : certificat administratif, devis, factures, correspondance, avenant au marché négocié.

Réception des livrables : rapports.

Avis sur l'évaluation de l'Instance partenariale opérationnelle d'évaluation.