Notice descriptive
Travaux préparatoires à la mise en œuvre du marché : notes et documents de travail, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunion. Suivi financier : certificat administratif, devis, factures, correspondance, avenant au marché négocié.
(2000/2001)
Contexte : 7823 W > Expertise et pilotage des programmes. > Évaluation des programmes et mesures. > Objectif 5b. > Programme 1994-1999. > Évaluation ex-post.
Cote : 7823 W 13
Intitulé :
Travaux préparatoires à la mise en œuvre du marché : notes et documents de travail, cahier des clauses particulières, notes de service, correspondance, comptes rendus de réunion. Suivi financier : certificat administratif, devis, factures, correspondance, avenant au marché négocié.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
