Notice descriptive
Expertise et pilotage des programmes.
(1989/2010)
Contexte : 7823 W
Cote : 7823 W 1 - 23
Intitulé :
Expertise et pilotage des programmes.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Interventions du chargé de mission.
(1991/2004)Évaluation des programmes et mesures.
(1989/2002)Affaires sensibles, demande d'avis. - INTERREG II, société DMB 31 : rapport d'expertise de la DRIRE, pièces fournies pour engagement, notification, convention, pièces justificatives, notes d'observation du trésorier payeur général, protocole d'accord, notes, rapport de l'inspection générale de l'administration, correspondance (1998-2010). Leader II, Esprit d'entreprise Partenariat Innovation (EPI), maison de la nature : pièces justificatives, fiche projet, demande d'augmentation de subvention, avis ( 1999-2002).
(1998/2010)
