Notice descriptive
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
Notices filles
Service des bases aériennes, aérodrome de Bourg-Saint-Bernard (anciennement centre national d'aviation légère et sportive de la Montagne Noire) : dossiers de travaux.
(1935/1996)Fonds iconographique : photographies aériennes.
(1942/1979)Protection des milieux naturels, police de l'eau. - Aménagement hydraulique agricole : instruments de recherche, inventaires, plans, cartes (1799-1853) ; dossiers d'autorisations d'installations d'ouvrages et de travaux (1801-2006).
(1799/2996)Forêt et pastoralisme. - Réglementation et gestion forestière (1821-2005). Amélioration pastorale (1953-1994). Aides pour les travaux de boisement, d’équipement et de conservation (1951-2008). Défense des forêts contre les incendies (1892-1979). Documentation (1912).
(1821-2008)Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : dossiers.
(1978/2008)Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : procès-verbaux.
(1995/2006)Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : plans.
(1999-2004)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
