Notice descriptive
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : procès-verbaux.
(1995/2006)
Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
Cote : 6809 W 1 - 24
Intitulé :
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : procès-verbaux.
Importance matérielle : 1 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 10 décembre 2009
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
