Notice descriptive
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : plans.
(1999-2004)
Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
Cote : 6810 W 1 - 17
Intitulé :
Aménagement rural. - Remembrement rural et opérations d'aménagement foncier : plans.
Date : 1999-2004
Importance matérielle : 1,5 m.l.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 10 décembre 2009
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
Bordereau de versement communicable et disponible au chrono
Consultable selon la législation en vigueur
Modalités de reproduction :
Se reporter aux règlements en vigueur
Sources complémentaires (autres producteurs) :
Se reporter à l'état des versements des Archives départementales de la Haute-Garonne.
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / plan
Type de document : plan d'aménagement de zone, Documents figurés
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Les formulaires de recherche :
