Notice descriptive
Protection des milieux naturels, police de l'eau. - Aménagement hydraulique agricole : instruments de recherche, inventaires, plans, cartes (1799-1853) ; dossiers d'autorisations d'installations d'ouvrages et de travaux (1801-2006).
(1799/2996)
Contexte : Environnement, aménagement, logement (série W) > Direction départementale de l'équipement et de l'agriculture de la Haute-Garonne (2009)
Cote : 6798 W 1 - 28
Intitulé :
Protection des milieux naturels, police de l'eau. - Aménagement hydraulique agricole : instruments de recherche, inventaires, plans, cartes (1799-1853) ; dossiers d'autorisations d'installations d'ouvrages et de travaux (1801-2006).
Importance matérielle : 4,5 m.l.
Notes :
Archives à intégrer en série moderne.
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 26 novembre 2009
Tris et éliminations :
classé définitivement
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Environnement, aménagement, logement (série W)Le formulaire de recherche :
