Notice descriptive
1354 - Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées, travaux de rénovation d'une route forestière (2000-2003) ; 1420 - Conseil Général du Tarn-et-Garonne, mise en valeur de l'Ile de Négrepelisse (1999-2001) ; 1455 - SCEA SESAME, Ariège, création d'un gîte séjour (1999-2002).
(1999/2003)
Contexte : 7823 W > Audits et contrôles des instances nationales et européennes, programme 1994-1999. > Contrôle interne de second niveau. - Dossiers contrôlés : demande initiale, certificats des dépenses, conventions, pièces justificatives, lettres de mission, rapports. > Financements FEOGA. > Objectif 5B.
Cote : 7823 W 133
Intitulé :
1354 - Bagnères-de-Bigorre, Hautes-Pyrénées, travaux de rénovation d'une route forestière (2000-2003) ; 1420 - Conseil Général du Tarn-et-Garonne, mise en valeur de l'Ile de Négrepelisse (1999-2001) ; 1455 - SCEA SESAME, Ariège, création d'un gîte séjour (1999-2002).
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
