Notice descriptive
Mutuelles.
(1972/2009)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation.
Cote : 7998 W 750 - 790
Intitulé :
Mutuelles.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
Comité régional de la coordination de la mutualité : procès-verbaux de réunions.
(1986/2009)Dossiers d'immatriculations et de suivi.
(1984/2009)Mutuelles radiées ou dissoutes.
(1972/2009)Mutuelles fusionnées. - Dossiers de fusion : procès-verbaux de délibération de l'assemblée générale, suivi, correspondance, rapport de solvabilité, tableaux de synthèse d'activité de l'organisme.
(1988/2009)Demandes d'agrément.
(1999/2003)Contrôle de l'activité.
(1982/2009)
