Notice descriptive
Comité régional de la coordination de la mutualité : procès-verbaux de réunions.
(1986/2009)
Contexte : 7998 W > Politique d?inspection, de contrôle et d?évaluation. > Mutuelles.
Cote : 7998 W 750 - 753
Intitulé :
Comité régional de la coordination de la mutualité : procès-verbaux de réunions.
Sujet : action sanitaire / hygiène / santé / établissement de santé
Notices filles
2000-2005 ; élections : procès-verbaux (2000-2002).
(2000/2005)2006-2009
(2006/2009)Sociétés mutualistes de la Haute-Garonne : registre. Textes de loi , réglementation.
(1986/1996)Contentieux électoral contre les mutuelles de travailleurs indépendants, commission d'organisation électorale : comptes-rendus de réunions (2000). Dossier d'appel à la prévention sur la situation du centre médico-social Basso Cambo.
(2000/2005)
