1961 (10 juillet-décembre) (n°201-390).

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La salle de lecture de Toulouse sera fermée les 18 et 19 septembre 2025.

Antenne de Saint-Gaudens : à partir du 1er juillet, l'accueil téléphonique et physique se fera tous les jours de 9h à 12h et de 13h30 à 16h et l'ouverture de la salle de lecture les mardis et jeudis uniquement, toujours sur réservation.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

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Notice descriptive

Bureau d'enregistrement de Muret
- Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés.
  - Bordereaux d'actes.

1961 (10 juillet-décembre) (n°201-390). (1961/1961)

Contexte : Bureau d'enregistrement de Muret > Droits d'enregistrement : registres de formalité et actes déposés. > Bordereaux d'actes.

Cote : 3 Q 21 429

Intitulé : 1961 (10 juillet-décembre) (n°201-390).

Sujet : enregistrement

Lieu : Muret (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Bureau d'enregistrement de Muret

Le formulaire de recherche :

Recherche libre